Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs et visiteurs du site Nzahatours.com des informations suivantes :
Le site est hébergé par :
L’utilisation du site Fontainebleau French School implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment.
Tous les éléments du site Nzahatours.com, y compris les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Nzahatours.com ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Nzahatours.com pour statistiques. Elles sont conservées pendant 2 ans et sont destinées à la demande des autorités. Vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : mentions-legales@Nzahatours.com
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Nzahatours.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Melun.
